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Google News LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 608

* dimanche, 4 janvier 2009

* samedi, 3 janvier 2009

* vendredi, 2 janvier 2009

* jeudi, 1 janvier 2009

* mercredi, 31 décembre 2008

* mardi, 30 décembre 2008
  • France: forte hausse du chômage en novembre, 64.000 chômeurs de plus (AFP)
  • Arrêté du 29 décembre 2008 relatif à des opérations financières concernant l'ERAP
  • Arrêté du 23 décembre 2008 relatif à la provision pour aléas financiers
  • Arrêté du 19 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n 1434 (Installation de remplissage ou de distribution de liquides inflammables)
  • Arrêté du 22 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2000 modifié portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  • Arrêté du 22 décembre 2008 accordant un permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit Permis de Juan de Nova Est , au large des côtes de l'île de Juan de Nova (TAAF) aux sociétés Nighthawk Energy Plc, Jupiter Petroleum Juan de Nova Ltd et Osceola Hydrocarbons Ltd, conjointes et solidaires
  • Arrêté du 22 décembre 2008 accordant un permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit Permis de Juan de Nova Maritime Profond , au large des côtes de l'île de Juan de Nova (TAAF) aux sociétés Marex Petroleum Corporation et Roc Oil Compagny Ltd, conjointes et solidaires
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
  • Arrêté du 23 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (Air Normand)
  • Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Robin des Bois
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Mouvement pour les droits et le respect des générations futures
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'Association pour la restauration des migrateurs des bassins Garonne-Dordogne (MIGADO)
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Ecologie sans frontière
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau
  • LOI n 2008-1431 du 27 décembre 2008 autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la création de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et de Vallorbe

* lundi, 29 décembre 2008

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(Last update : Mon, 12 Jan 2009)